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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HO.RA
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PANELHOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANELHOME
HO.RA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3002487
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque PANELHOME

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) HO.RA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANELHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HO.RA domicilié(e) Parc d'Activités Moulin Carron, Le Perrolier 66 chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PANELHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANELHOME est expirée depuis le 17 janvier 2010.

HO.RA a également déposé les autres marques suivantes : MODULHOME , HORAPID , TWINLIGHT


HO.RA Société Anonyme - Parc d'Activités Moulin Carron, Le Perrolier 66 chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France - SIREN 341696870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Demande de renouvellement le 14 février 2011 n°2462978 - Publication au BOPI 2011-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552850 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Dispositifs (modules) chauffants à intégrer dans les plafonds.